Mentions légales
Édition du site Internet
- Le site du SMIRIL (ci-après “le Site”), accessible à l’adresse smiril.fr est édité par le Syndicat Mixte du Rhône des Îles et des Lônes (ci-après “l’Editeur”), dont le siège social est situé 17 rue Adrien Dutartre, 69520 Grigny
Responsable du site Internet
- Directeur de la publication : Damien DUMOLLARD, Directeur
Création et développement du site Internet
- Géraldine WOERNER, 3PIX
Hébergeur du site Internet
- Le Site est hébergé par o2switch, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 222 et 224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, joignable par le moyen suivant : 04 44 44 60 40.
Crédits photo
- SMIRIL
- Régis Dondain & Ianis Cima, photographes
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, illustrations, séquences vidéo, sons, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
Cookies
Lorsque le Visiteur navigue sur le site internet, certaines informations relatives à sa navigation peuvent être enregistrées dans des fichiers appelés « cookies ». Ces cookies sont installés par l’Éditeur sur le système informatique de l’utilisateur du site internet. Ces cookies ont pour objectifs de faciliter la navigation sur le site internet, d’établir des statistiques de fréquentation telles que le nombre de visite, le nombre de pages vues, d’améliorer les performances du site internet, d’enregistrer des renseignements fournis dans les formulaires présents sur le site internet.
L’utilisateur du site internet peut refuser ces cookies via les paramètres de son navigateur. Pour en savoir plus, référez-vous au site de la CNIL et la page « Cookies : les outils pour les maîtriser ».
Limitation de responsabilité
La responsabilité de l’Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités. Le matériel de connexion au site que le Visiteur utilise est sous son entière responsabilité. Le Visiteur doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. Le Visiteur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu’il consulte.
L’Éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre du Visiteur :
- du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
- du fait du non-respect par lui des présentes conditions générales.
Gestion des données personnelles
Formulaires
Vous pouvez être amené à nous transmettre des données personnelles lors de l’utilisation des formulaires sur le Site :
- formulaire de contact (nom, prénom, email)
- formulaire d’inscription à un évènement (nom, prénom, email, téléphone et commune de résidence)
- formulaire d’inscription à la newsletter (email).
Ces données sont collectées pour une utilisation interne par le SMIRIL, afin de répondre à vos demandes, vous permettre de participer aux évènements, et recevoir les newsletters. Elles ne seront en aucun cas utilisées à des fins commerciales.
Statistiques et mesures d’audience
Des données sont collectées afin de mesurer les visites sur le Site. Ces statistiques sont établies en utilisant l’outil Google Analytics, qui a été paramétré pour n’enregistrer que des données anonymisées.
Durées de stockage de vos données
Les données recueillies sont conservées :
- pendant 1 an pour les données recueillies via les formulaires de contact et d’inscription ou les statistiques de visites ;
- jusqu’à une demande de désabonnement de votre part en ce qui concerne l’abonnement à la newsletter.
Les droits que vous avez sur vos données
Si vous avez utilisé un de nos formulaires, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.
Transmission de vos données personnelles
Vos données sont uniquement utilisées par l’équipe du SMIRIL dans le cadre de ses activités, et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
Informations de contact
Pour toute demande concernant vos données personnelles doit être adressée à Marion Poncet, par courrier postal au 17 rue Adrien Dutartre, 69520 Grigny, ou par courriel en utilisant notre formulaire de contact.
Contenu embarqué depuis d’autres sites
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.